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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - … habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … provenant du perçage ou du tournage. C) Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser …Legal note
… pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser … accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour … roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du …Legal note
… a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en … garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la … mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …