Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les … de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - … et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée en synthèse organique. 3) Phtalimide …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 … la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles … Les couches et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions … la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … de dilatation. Les tuyaux flexibles, même pourvus de leurs accessoires, tels que raccords ou joints, restent classés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide … , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De … guerre du n° 93.01 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) … de pointage et viseurs pour armes ( n° 90.13 ). e) Les accessoires plus spécifiquement compris dans d'autres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires d'armes et les parties de munitions (voir les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …