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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non … 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à … des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non … et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et … comme matière première pour l'obtention des dérivés ou des huiles de résine visés respectivement aux parties B à D … sont utilisés comme produits siccativants dans les huiles utilisées pour la fabrication de vernis ou de …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …