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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres … de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres … de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres … sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de … présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles … pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de … dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de … dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques - Plateaux, plats, … pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. 7) La laine, …Section XI > Chapitre 54
Explanatory notes
… ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par … les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des …Legal note
… ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par … les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des …Classification opinions
… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …