Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de … verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. … 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ Hydroxyde de potassium …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et … hucho ) 0303.14 - - Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, … Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.40
… Eclisses et selles d'assise …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à … ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à … ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ Machines pour le travail à chaud (y …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de … 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, … stenolepis) 0302.22 ‑ ‑ Plies ou carrelets ( Pleuronectes platessa ) 0302.23 ‑ ‑ Soles ( Solea spp. ) 0302.24 ‑ ‑ …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou … papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …