Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines … pales, augets, rotors, stators, bâches spirales, organes régulateurs chargés de régler automatiquement, selon le type …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés … « petits rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs ( Phaseolus … et autres haricots, lentilles, fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges … calebasses ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1) Les … les piments forts, les piments rouges, le poivre de Guinée, le poivre ou piment de Cayenne, les paprikas, etc., …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que … de sa valeur réelle. I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULATION DES FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES, OU POUR LE …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.74
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.26
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.92
… Anguilles (Anguilla spp.) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes … balalaïkas . h) Les harpes , instruments de forme triangulaire, à cordes pincées à la main, d'inégale longueur. 2) D 'autres instruments , tels que : …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …