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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; … d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en …

Legal note

… vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; … d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en …

Classification opinions

… de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 … - Le poids en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge utile est de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en … Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le … isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le châssis est muni d'une sellette d'attelage pour … sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de 160 ch (119 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… modèle à trois roues a une largeur de 650 mm, une longueur de1170 mm, et un poids total (sans batteries) de 44 kg; sa … interne d'une cylindrée de 351 cm 3 et d'une puissance de 11,5 ch. Le véhicule, d'une dimension de 122 cm de hauteur, …