Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs … conditionnée en emballages pour la vente au détail en vue d'usages prophylactiques ou thérapeutiques ( n° 30.04 ). Les …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même …
Explanatory notes
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris …
Explanatory notes
… ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou … bromure de potassium, de bromoiodure de potassium, etc.), d'un poids unitaire de 2,5 g ou plus. Les éléments d'optique … sulfureux liquide, ce traitement étant généralement suivi d'une neutralisation. Il y a lieu de noter que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant … le champ magnétique créé par le courant à basse fréquence d'un circuit primaire, sont le siège de courants induits qui … fréquence, équipé d'enroulements ou de plateaux, souvent d'une conception spécialement appropriée aux articles à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51
… Transducteurs à semi conducteur …
Classification opinions
… (InSb) et en un bobinage de ferrite assurant le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à … extérieur. Ce dispositif détecte le magnétisme et produit un courant électrique par effet Hall. Il est utilisé …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption …