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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs … d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de …Legal note
… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs … d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
Explanatory notes
… ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées … ou dans la recherche scientifique. Elles ne sont pas aussi importantes dans le commerce international que les … déjà présents en quantités variables dans les concentrats, ayant pour origine soit la liqueur de fermentation, soit le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
Explanatory notes
… des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits 8542. 32 - - Mémoires 8542. 33 - - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente … position couvre un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants …Section XI > Chapitre 62
Explanatory notes
… bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure … de la Note 9 du présent Chapitre, les vêtements ayant sur le devant une ouverture dont les deux parties se …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure … tailles correspondantes ou compatibles. 8.‑ Sont assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type …Section XI > Chapitre 61
Explanatory notes
… à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure … et accessoires du vêtement sont classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la … de la Note 9 du présent Chapitre, les vêtements ayant sur le devant une ouverture dont les deux parties se …Legal note
… à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …
Explanatory notes
… et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, … bêta ou gamma proviennent d'une substance radioactive ayant la propriété d'émettre des radiations par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs …