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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et … les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et … de la présente position : a) Les pellicules développées, qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ … tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, … uniquement les appareils à moteur électrique incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en … donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la … sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - … de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs … - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs 6909.19 - … La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - d'articles généralement faits avec de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du … le changement de température ne constituant manifestement qu'un facteur auxiliaire de la fonction mécanique finale …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …