WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des … contenant de la nicotine, y compris des additifs à base de concentré de nicotine, destinées à être utilisées … après que le produit incorporé est épuisé ou que la batterie est épuisée (non conçus pour être remplie ou …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2) …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de … nérol). Appartiennent notamment à la présente position les bases pour parfums consistant en mélanges d'huiles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de … couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres - En caoutchouc non …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des … plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en plaquettes, etc. Les assortiments, y …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et … cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de … types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en …