Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la … ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la … (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. … à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - Autres, de bambou - Autres : … à partir de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, … compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A … F) Les pelles mécaniques , qui attaquent le sol, en butte ou en fouille, au moyen d'un godet, tranchant ou à …Section X > Chapitre 47
… cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non …