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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
76 résultats pour "购买博伊斯州立大学学位证<网址:bzw985.com>五常购买巴黎第十三大学毕业证-购买假日本流通科学大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>购买假法尔矛斯大学文凭毕业证EJ"
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
Explanatory notes
… et ne jamais consister, par conséquent, en articles
déjà
parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0602
Explanatory notes
… les greffons, y compris les entes, marcottes, plançons et
rejetons
. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
Explanatory notes
… des coutures grossières, qui proviennent de balles
déjà
utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont …
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
Explanatory notes
… telle qu'on puisse les considérer comme constituant
déjà
par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou …
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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
Explanatory notes
… tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits
déjà
assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
Explanatory notes
… percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs,
éjecteurs
, carcasses (de pistolets), platines, plaques de …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
Explanatory notes
… sous réserve toutefois que les articles non terminés aient
déjà
reçu la forme desdites montures. Les montures de …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
Explanatory notes
… de caractère accessoire par rapport à celles figurant
déjà
sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2508
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