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Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… les greffons, y compris les entes, marcottes, plançons et rejetons. 5)    Le blanc de champignons  : amas mycéliens, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… tresser; 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

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