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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : 8542.31 - - Processeurs et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus … qui indiquent qu'ils sont conçus pour le transport des marchandises et non pas des personnes (n° 87.03). Ces … ouverte, utilisée généralement pour le transport des marchandises; ces véhicules peuvent être munis à l'arrière …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … Sont également rangés dans ce Chapitre certains tubercules ou racines à haute teneur en fécule ou en … ). c) Les farines, semoules et poudres de racines ou de tubercules du n° 07.14 ( n° 11.06 ). d) Certaines plantes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - … - - Autres - Autres : 4403.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4403.93 - - De hêtre ( Fagus spp. ), dont la … bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ … des oeufs, pour l'obtention de colles imputrescibles, comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des … silicates , y compris les silicates des métaux alcalins du commerce autres que ceux mentionnés ci‑dessus. On peut citer …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …