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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… par laminage à chaud et/ou forgeage. Dimensions : 203 mm x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm.  Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  … des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par …

Legal note

… du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté …

Legal note

… tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté …

Section XIII > Chapitre 69

Section X > Chapitre 48

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

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