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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que … (autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même …

Legal note

… du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que … (autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement …

Legal note

… à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend … ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi …

Legal note

… pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend … ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont … 92.01 à 92.08, les instruments de musique. B) Dans le n° 92.09, les parties et accessoires de ces instruments. Certains …

Legal note

… le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont …

Section XI

Explanatory notes

… Les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles … classement d'un produit des Chapitres 50 à 55 ou du n° 58.09 obtenu à partir des mêmes matières.       B)     Pour … la seconde (Chapitres 56 à 63), exception faite des n°s 58.09 et 59.02, il n'est fait aucune distinction, au niveau des …

Legal note

… Les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles … classement d'un produit des Chapitres 50 à 55 ou du n° 58.09 obtenu à partir des mêmes matières.       B)     Pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du … du café contenant du café en toutes proportions ( n° 09.01 ). d)    Les poudres pour la fabrication de crèmes, …

Legal note

… spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du …

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