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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; … le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …
Explanatory notes
… ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie … comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de …
Explanatory notes
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de … ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce … 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, …
Explanatory notes
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Explanatory notes
… mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de … Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces … de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces … que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …