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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les … et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du … sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine …Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… 1. Arachides blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères … ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée 3920.73 - - En acétate de cellulose 3920.79 - - En …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé … basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Explanatory notes
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à … forme d'extraits secs en poudre. Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …