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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme brute; poudres … de zirconium 8109.29 - ‑ Autres ‑ Déchets et débris : 8109.31 - ‑ Contenant moins d’une partie …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres ‑ Autres : 8102.94 ‑ … bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation ou filtration et … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. … à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - Autres, de bambou - Autres : … à partir de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De … 9110 .12 ‑ ‑ Mouvements incomplets, assemblés 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. … partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre … de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( …Section X > Chapitre 47
… cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris 8112.19 - - Autres - Chrome : 8112.21 - … dont le point de fusion est de 30 °C environ et le point d'ébullition très élevé, ce qui permet de l'utiliser en …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …