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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - … ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. … de tuyauterie ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - … en matières plastiques de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - … l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse … paragrêle, cartouches antigrêle, fumigènes agricoles, pétards pour effaroucher les animaux, dispositifs fumigènes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . … colorantes à base d'oxyde de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent … colorantes à base d'oxydes de fer naturels contenant en poids moins de 70 % de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …