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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une …
Explanatory notes
… à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une … , lorsqu'ils sont en caoutchouc alvéolaire fixé sur gaze à l'aide d'un sparadrap adhésif). c) Les ceintures et … A LA MAIN, A PORTER SUR LA PERSONNE OU A IMPLANTER DANS L'ORGANISME, AFIN DE COMPENSER UNE DEFICIENCE OU UNE …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie … pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et le contenu du récipient dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des …
Explanatory notes
… végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, … et, en particulier, la xénotime (phosphates complexes), la gadolinite ou ytterbite et la cérite (silicates complexes) ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …