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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90
Classification opinions
… 1. Préparations dénommées « Trasi » ou « Blachan », utilisées exclusivement … pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de crustacés, seuls ou en … substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 notamment, et 2°) d'un diluant d'une nature appropriée à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
Classification opinions
… semi-conducteur à oxyde métallique et 2) un circuit intégré monolithique qui commande et protège le transistor. Ces éléments sont fabriqués par des … puces. Les quatre interrupteurs sont des circuits intégrés monolithiques et sont fabriqués suivant la technologie des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
Classification opinions
… des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), … présentant sous forme d'un circuit intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
Classification opinions
… constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs … des poussières. Adoption : 1964 … 4. Avertisseurs sonores à air comprimé, composés d'un moto-compresseur de … vêtements préalablement humidifiés. La machine comporte une sonotrode vibrant à une vitesse ultrasonique, ce qui produit …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… : 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans certains cas, de poudre de lait écrémé, destinées à être ajoutées, en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % … constitué de gélatine, d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
Explanatory notes
… Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de … une ou plusieurs des fonctions oxygénées définies dans la note 4 du Chapitre 29 (fonctions alcool, phénol, éther, … Arnolol . 10) Sarpogrelate . 11) Aryléthanolamines . 12) Tétraméthyl- et tétraéthyldiaminobenzhydrol . 13) Nitrate …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du … de la Section XV; h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou … remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la Note1 du Chapitre28 ou des paragraphes a) à h) de la Note1 …Legal note
… d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du … de la Section XV; h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou … remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la Note1 du Chapitre28 ou des paragraphes a) à h) de la Note1 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … ( y compris les cellules endothéliales vasculaires) sont notamment compris dans la présente position : les sérums … à des fins de diagnostic et, notamment pour procéder à des tests in vitro. Les immunoglobulines spécifiques sont des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates … (phosphites) ‑ Phosphates : 2835.22 ‑ ‑ De mono‑ ou de disodium 2835.24 ‑ ‑ De potassium 2835.25 ‑ ‑ …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …