Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la … par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme …Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande … 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, … - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium … et un décolorant très énergique. 1) Hypochlorite de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb … etc. 2) Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de plomb, minium) (Pb 3 O 4 ). Obtenu à partir du monoxyde de plomb … rouge orangé. Le nom de mine orange s'applique, soit à un minium très pur, plus coloré et moins dense que le minium …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …