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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - … généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils consistent principalement en …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés … essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. Le liège aggloméré de la présente position …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… l'état. L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme … générant des défauts organoleptiques ne dépassant pas les limites fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. … 33-1981 du Codex Alimentarius. Cette huile est claire, limpide et sans sédiment. Elle présente une couleur jaune …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; … produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …