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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et … banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles … soit le temps de jeu, soit directement le montant à payer en fonction de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902 > 5902.20
… De polyesters …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2
… Autres polyéthers …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.9
… Autres polyesters …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.33
… De polyesters …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5 > 5402.52
… De polyesters …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62
… De polyesters …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.20
… De polyesters …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.20
… De polyesters …