WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, … à partir de la levure de bière. Leurs sels (de fer, de cuivre, etc.) trouvent leur utilisation principale en …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et …
Explanatory notes
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et … exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …Legal note
… exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures …
Explanatory notes
… 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures … types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes … au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 …Legal note
… types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes … au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) …
Explanatory notes
… organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) … un ensemble de propriétés physico-chimiques, notam-ment une activité de surface (abaissement de la tension de surface, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou d'économie … et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …