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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de …
Classification opinions
… et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement de l'information ou entre des … des machines automatiques de traitement de l'information, d'autres de les connecter à d'autres contrôleurs (routeurs ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …
Classification opinions
… de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 kg. Adoption : 1998 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un … un imprimé avec des instructions d'utilisation et un autre avec 5 recettes de cuisine. L'ensemble est conditionné … de la RGI 3 b). Adoption : 1998 … 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Autres que ceux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, …
Classification opinions
… composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température … au fonctionnement de l’élément chauffant électrique auxiliaire. A l’usage de l’énergie solaire, l’eau dans le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme … : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …