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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.6 > 2914.62
… Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus … volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …