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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non … d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente … lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux … ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … préparés des types suivants : A) Les préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … elbimilast … elsubrutinib … endixaprine … iodure d'énisamium … entinostat … … miransertib … modaline … modoflaner … motésanib … nacubactam … naronapride … nazartinib … nerispirdine … … … terbogrel … teslexivir … tésofensine … ticalopride … ticolubant … tilivapram … timcodar … tinlarébant … …Classification opinions
… forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat … 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec … et les parties gênantes. On y range aussi les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour éviter la détérioration du bois …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente … ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles branches peuvent être en forme de V et comporter un …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.34
… Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …