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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. … de l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur … Les réchauffeurs d'air , qui utilisent pareillement les gaz résiduels du foyer. Ces appareils sont constitués, le …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) … une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, …
Explanatory notes
… pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, … de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, …
Explanatory notes
… liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, … de vapeur suivie de dépression brusque. 3) Brûleurs à gaz comprimé. Ces appareils se composent d'une tuyère … l'air comburant, comprimé ou non, et l'autre l'arrivée du gaz combustible. 4) Brûleurs mixtes . Il s'agit de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, … également de la présente position, les ouates et les gazes à pansement (généralement en coton hydrophile), les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du …
Explanatory notes
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du … ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - … ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore : 3105.51 - - Contenant des nitrates et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …