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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.30
… Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …