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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires …
Explanatory notes
… de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires … libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais …
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais … aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches … de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des manchons à incandescence . … fait, été transformés en oxydes et se sont solidifiés en conservant la forme des manchons ou des sacs primitifs; les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans … dans de l’eau dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4) La pulpe de fruits stérilisée, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages …
Explanatory notes
… bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages … pour enfants et les cuvettes d'aisance pour le camping. Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés … vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres … couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage … pour certaines denrées alimentaires (condiments, sauces, conserves de fruits ou de légumes, miel, etc.), produits de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et … et accessoires (+). - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et … - - Parties et accessoires de machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … au plomb 7013.37 - - Autres - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour … presse-fruits, seaux à glace. 2) Les objets pour le service de la toilette , tels que porte-savons, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés …