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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge … et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, …Section V > Chapitre 26
Explanatory notes
… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées … sont destinés à des fins non métallurgiques, et B) N'ont subi d'autres préparations que celles normalement réservées … au sens des n°s 26.01 à 26.17, les minerais qui ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet …Legal note
… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
Explanatory notes
… groupes : I) Produits caractérisés généralement par une surface spécifique très élevée (de l'ordre de centaines de m … ou thermique de certaines matières végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence d'impuretés naturelles ou … des boissons, pour la filtration des eaux, etc. 3) Les argiles et les terres activées consistent en argiles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou …