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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier … à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de …Classification opinions
… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des … moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ … Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la …Legal note
… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … comme engrais, le fumier et le purin. 3) Les produits végétaux en état de putréfaction ne pouvant être utilisés … utilisation en tant qu'engrais ( n° 38.25 ). Sont exclus également de cette position : a) Le sang animal, liquide …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position couvre également les bulbes, oignons, etc., de plantes non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …