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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12); e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne …Legal note
… pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; … que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour …Legal note
… contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour … similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90
… Parties …
Classification opinions
… constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… 1. Marteau en métal commun comportant aux deux extrémités de la …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes …Legal note
… Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de … ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …