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Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, HYDROXYDE ET PEROXYDE DE STRONTIUM 1)    …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et éléments de ponts 7308.20 ‑ Tours et pylônes 7308.30 ‑ Portes, fenêtres et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)  …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83, soit enfin dans les autres parties de la …

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