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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris … généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et … - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente … stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les pelleteries factices du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, … excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, … ou portées à haute température. Ils servent à oxyder la plus grande partie du carbone et des éléments dissous … augmente la température du métal. Les convertisseurs les plus courants sont des récipients en acier piriformes ou …Section VI > Chapitre 34
… organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits …
Explanatory notes
… organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits … du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la …Legal note
… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des … ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des … blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.50
… Allumeurs …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5
… Mollusques …