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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages …
Explanatory notes
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages … à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils … ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs … à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette ( n° 96.16 ). g) Les articles de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.41
… Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.44
… Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.41
… Lysine et ses esters; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21
… Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2
… Imines et leurs dérivés; sels de ces produits …