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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, … les appareils photographiques similaires utilisés dans les ateliers de composition ou de clicherie en vue de la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - … ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus … spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus … spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.40
… Matelas pneumatiques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.40
… Peroxosulfates (persulfates) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840 > 2840.30
… Peroxoborates (perborates) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.80
… Tungstates (wolframates) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.21
… Radiateurs à accumulation …