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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Classification opinions
… destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol … lui conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non … (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non … (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long … bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, … ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le … (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) …Legal note
… et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer … (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement …