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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… de gaz). Ce bombardement provoque le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui … dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
Classification opinions
… par répartition en code), etc.), simule les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour … à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur … par répartition en code), etc.), simule les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Classification opinions
… de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou …
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ … 1) Les graisses et huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une …Legal note
… et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber … dans la fabrication du linoléum, est également classée ici. 3) L' huile de ricin déshydratée , obtenue par …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …