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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges … dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent … papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … Penicillium roqueforti . 5) Les fromages à pâte molle (Camembert, Brie, etc.). 6) Les fromages à pâte demi‑dure … dans la présente position uniquement s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a) avoir une teneur en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, … le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des … Chloroforme (trichlorométhane) 2903.14 - - Tétrachlorure de carbone 2903 .15 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) … (trichlorométhane). Liquide incolore et volatil, d'odeur caractéristique, anesthésiant, solvant, employé en synthèse …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …