… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04. C) Les nappes de fils textiles (sans fils de … l'adhérence au sol et la souplesse ( Chapitre 57 ou n° 59.04 , selon le cas). f) Les produits textiles du n° 58.11 …
… - Autres machines de sondage ou de forage : 8430.41 - - Autopropulsées 8430.49 - - Autres 8430.50 - Autres machines et appareils, … etc., de la présente position relèvent du n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles …
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières … position présentés comme médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). f) Les enzymes ( n° 35.07 ). g) Les protéines …
… et les déchets et débris de plomb. B) Sous les n°s 78.04 et 78.06, les produits de la transformation, généralement … sous forme brute du n° 78.01, ainsi que, sous le n° 78.04, les poudres et paillettes de plomb. C) Sous le …
… en meules ou pierres à aiguiser ou à polir ( n° 68.04 ). f) Les pierres gemmes, oxydes d'aluminium naturels … de chrome (rubis artificiel), qui relèvent des n°s 71.04 ou 71.05 . …
… Les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04 . e) Les papiers au tournesol et les papiers … susceptibles de servir de papiers lignés ( n°s 48.02 , 48.04 ou 48.05 ). h) Les papiers peints et revêtements …
… foraines ne comprennent pas le matériel du n° 95.04 et du n° 95.06, ni les articles dénommés ou repris … d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement ( nº 95.04 ). d) Les articles divers offerts en prix. …
… recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. Les tissus de la présente position ont des emplois très … conçus pour être utilisés comme revêtements de sol ( n° 59.04 ). c) Les tissus imprégnés ou enduits ayant le …
… y compris ceux obtenus à partir de monofilaments du n° 54.04 (voir la partie I‑B 1) des Considérations générales de la … similaires en matières textiles synthétiques du n° 54.04 . b) Les câbles de filaments synthétiques d'une …
… cabinets dentaires ( n° 90.18 ). n) Les sommiers ( n° 94.04 ). o) Les lampadaires et autres luminaires et … de toutes sortes, ainsi que les meubles de jeux, du n° 95.04 et les tables pour jeux de prestidigitation, du n° 95.05 . …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
