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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires …
Explanatory notes
… les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires … à rayons X) utilisés pour l'analyse de la structure cristalline ou la composition chimique de substances. Les rayons X sont diffractés par les cristaux et frappent ensuite un film photographique ou un …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. … ou recouverts de savon ou de détergents ( n° 34.01 ), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.10
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …