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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage …
Explanatory notes
… à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage … à de l'outillage à main, mécanique ou non (porte‑forets, vilebrequins, cages à filières, etc.), B) à des … de mortaisage, de tréfilage, etc. ou même simplement de vissage. La présente position comprend, en outre, les outils …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Explanatory notes
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …