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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et … des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur … caractère d'articles de longueur indéterminée. Il en est ainsi également, sous les mêmes réserves, de l'incorporation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … basés : les relais électromagnétiques (ou à solénoïde), à aimant permanent, thermoélectriques, à induction, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; … diélectriques (fours et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente … sont utilisés notamment pour le séchage et le dégivrage, ainsi que le moulage des matières plastiques, la cuisson des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure … chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure … contact entre l'élément chauffant et la prise de courant, ainsi que les fers à repasser électriques à vapeur, qu'ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. … culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ … vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …