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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Legal note

… les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; …

Legal note

… l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par …

Legal note

… ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

Legal note

… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

Section XIV > Chapitre 71

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un …

Legal note

… et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, …

Legal note

… bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés …

Legal note

… de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés …

Section VI > Chapitre 28

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