… pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits de matières …
… de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, … Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n° 84.19 . f) Les appareils électriques à usage domestique …
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres … sont simplement fixées aux fonçures à l'aide de clous ( n ° 44.15 ). c) Les fûts découpés en forme de tables, de …
… bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les … n° 68.07 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 2714.10 La présente sous‑position couvre les roches et les …
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, … on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les …
