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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger … principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils …
Explanatory notes
… qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de traiter une maladie, d'opérer, etc. On y range également les instruments et appareils pour travaux d'anatomie ou de dissection, pour autopsies et, sous … la présente position s'applique à des instruments de mesure très spéciaux, du ressort exclusif du praticien, tels que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y … intérieure et d'accessoires analogues à ceux que l'on trouve dans les habitacles des voitures de tourisme ( … par exemple ). Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux utilisant des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues … similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; … d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont actionnés par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… Note 6 A) du Chapitre 84 sur les machines automatiques de traitement de l’information. Sont également compris … (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont disposées en triangle) mais aussi les autres jeux de quilles automatiques … jonchets, de loto, de mah‑jong, de l'oie, de roulette, de tric‑trac, etc. 13) Les accessoires communs à la plupart …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du … les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en … récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits … usages similaires, généralement obtenus à partir de tubes travaillés au chalumeau ou par soufflage. Les bocaux à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
… Nitrites; nitrates. …