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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit … photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit … les taches faites en cours de développement, de fixage, etc. (comme l'alun de potasse). La présente position … de vente au détail indiquant qu'ils sont prêts à être utilisés en photographie; ces indications d'utilisation …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de … leur épaisseur et leur résistance, qui les rendent aptes à être utilisés comme revêtements de sol. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; … moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant … embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 de 40 g … feuille (papiers à la main) dont l'un des côtés au moins a été rogné ou découpé et les papiers et cartons obtenus à la …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de …
Explanatory notes
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de … de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex sont … au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et … des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …